Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PETIT ARTISTE
Monsieur Jérémy HAN

Numéro de dépôt :
4490219
Date de dépôt :
10/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PETIT ARTISTE de Jérémy HAN

Présentation de la marque PETIT ARTISTE

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2018 par monsieur Jérémy HAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT ARTISTE »

Le déposant est monsieur Jérémy HAN domicilié(e) 194 BOULEVARD VOLTAIRE - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEREMY HAN domicilié(e) 194 BOULEVARD VOLTAIRE - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jérémy HAN a également déposé les autres marques suivantes : Bisou Paris


Monsieur Jérémy HAN - 194 BOULEVARD VOLTAIRE - 75011 - PARIS - France


Monsieur JEREMY HAN - 194 BOULEVARD VOLTAIRE - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 3 juillet 2019 - Rejet total n°761089 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ;

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; cannes ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport.